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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec et sans réponses
80 questions
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Question n° 0110S posée par M. Bruno Sido
Prise en charge des frais de rentrée scolaire au titre de l'aide sociale à l'enfance
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 01356 posée par M. Philippe Adnot
Situation des enfants handicapés pris en charge par le service d'aide sociale à l'enfance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00059 posée par M. Michel Doublet
Allocations familiales dès le premier enfant
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence
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Question n° 10144 posée par M. Georges Gruillot
Bénéficiaires de la prime de rentrée scolaire
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 09347 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Calcul du revenu minimum d'insertion des jeunes pères de famille
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 09239 posée par M. Philippe Nachbar
Prime de rentrée scolaire
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 09002 posée par Mme Joëlle Dusseau
Aides à la scolarité
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 09060 posée par M. Michel Sergent
Aide à la scolarité des familles de mineurs
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08463 posée par M. Fernand Tardy
Aide à la scolarité
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08126 posée par M. Georges Gruillot
Allocation de rentrée scolaire aux familles d'enfants placés
Réponse du ministère : Solidarité entre les générations
Pertinence