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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 08502 posée par M. Roland Courteau
Achèvement des travaux de modernisation du canal du Midi
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 06884 posée par M. Paul Souffrin
Effritement des berges de la Moselle
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 04234 posée par M. André Meric
Mise au gabarit de la totalité du canal du Midi: financement de l'Etat
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 03909 posée par M. Rémi Herment
Aménagement de la rivière Meuse
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02624 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Schéma directeur des voies navigables: achèvement de Bray-Nogent
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00584 posée par M. Louis Mercier
Aménagement du canal du Rhône au Rhin
Réponse du ministère : Transports
Pertinence