Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 36297 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Dégradation de la qualité des ressources en eau

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

08/11/2001
Pertinence
Question n° 18120 posée par M. Marcel Vidal

Moyens techniques pour l'entretien des abords des routes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

22/07/1999
Pertinence
Question n° 16740 posée par M. Michel Doublet

Réhabilitation des forages privés

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/06/1999
Pertinence
Question n° 0545S posée par M. Michel Esneu

Conditions d'application de la directive SEVESO

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

20/05/1999
Pertinence
Question n° 13851 posée par M. Hubert Haenel

Contrôle des installations dangereuses

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

04/02/1999
Pertinence
Question n° 11640 posée par M. Hubert Haenel

Contrôle des installations dangereuses

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

29/10/1998
Pertinence
Question n° 08892 posée par M. Georges Gruillot

Lutte contre les nitrates

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

11/06/1998
Pertinence
Question n° 08777 posée par M. Hubert Haenel

Contrôle des installations dangereuses

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

04/06/1998
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Jean-Paul Amoudry

Mise en oeuvre de la directive Natura 2000

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

15/05/1998
Pertinence
Question n° 05460 posée par M. Michel Doublet

Absence d'inventaires préfectoraux répertoriant les points de prélèvement d'eau anciens

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

15/01/1998
Pertinence