Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 25452 posée par Mme Brigitte Bout

Indemnisation des éleveurs affectés par le dispositif de protection contre la fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/11/2006
Pertinence
Question n° 25303 posée par M. Charles Guené

Conséquences pour les éleveurs de Haute-Marne du dispositif de protection contre la fièvre catarrhale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/11/2006
Pertinence
Question n° 25180 posée par Mme Sandrine Hurel

Développement de la fièvre catarhale ovine et ses conséquences aux alentours de Dieppe

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/11/2006
Pertinence
Question n° 1162S posée par M. Bruno Sido

Fièvre catarrhale bovine et ovine

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

02/11/2006
Pertinence
Question n° 25086 posée par M. Paul Girod

Fièvre catarrhale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/11/2006
Pertinence
Question n° 22795 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Insuffisance des aides destinées aux aviculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/04/2006
Pertinence
Question n° 22210 posée par M. Michel Mercier

Aides aux éleveurs de volailles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/03/2006
Pertinence
Question n° 22084 posée par M. Jean Besson

Aides d'urgence à la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/03/2006
Pertinence
Question n° 21483 posée par Mme Sandrine Hurel

Soutien à la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/02/2006
Pertinence
Question n° 18463 posée par M. Marcel Vidal

Zones agricoles protégées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/06/2005
Pertinence