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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 0469G posée par M. Francis Grignon

    Trafic des poids lourds en Alsace

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0450G posée par M. Jean Louis Masson

    Péage pour les poids lourds sur les sections gratuites d'autoroute

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0210G posée par M. Jean-François Le Grand

    Application de la loi sur les 35 heures dans les transports routiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0080G posée par M. Fernand Demilly

    Voies navigables de France

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0022G posée par M. Jean Grandon

    Travail illégal dans le transport routier

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0018G posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité des transports routiers

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0102G posée par M. Félix Leyzour

    Transports routiers de marchandises

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0399G posée par M. Max Lejeune

    Schéma autoroutier de la Somme

    Réponse du ministère : Transports routiers

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0404G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    TGV Lyon-Turin

    Réponse du ministère : Transports routiers

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0289G posée par M. Jean-Pierre Tizon

    Liaisons ferroviaires Caen-Rennes

    Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

    Pertinence Très faible