Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 05691 posée par M. Bernard Dussaut

    Dessinateurs des directions départementales de l'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06911 posée par M. Alain Vasselle

    Réforme statutaire du corps des techniciens de l'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06588 posée par M. Philippe Marini

    Statut des corps des techniciens de l'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06212 posée par M. Jacques Legendre

    Corps des techniciens de l'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02751 posée par M. Marcel Vidal

    Statut des techniciens supérieurs de l'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01437 posée par M. Jacques Valade

    Statut des techniciens de l'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01295 posée par M. Daniel Goulet

    Statut des techniciens de l'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01011 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Statuts des techniciens de l'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01055 posée par M. Louis Souvet

    Statut des techniciens de l'équipement

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23761 posée par M. Edouard Le Jeune

    Statut des techniciens des travaux publics de l'Etat

    La question est caduque

    Pertinence Faible