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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 17584 posée par M. Jean Louis Masson
Interdiction de conduire des voitures rapides pour les jeunes ou récents conducteurs
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 17585 posée par M. Jean Louis Masson
Maintien d'une antenne des services de l'équipement à Saint-Avold
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16626 posée par M. Jean Louis Masson
Montant par kilomètre des travaux d'amélioration effectués au cours des dix dernières années sur les routes nationales, notamment pour la région Lorraine
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 15213 posée par M. Jean Louis Masson
Maintien de Saint-Avold dans les subdivisions de l'équipement en Moselle
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 13656 posée par M. Jean Louis Masson
Echéancier envisagé pour la réduction des sanctions prévues pour petits excès de vitesse
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 13204 posée par M. Jean Louis Masson
Montant par kilomètre des travaux d'amélioration effectués au cours des dix dernières années sur les routes nationales, notamment pour la région Lorraine
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 03611 posée par M. Jean Louis Masson
Généralisation de la transmission par voie postale des résultats du permis de conduire
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 03612 posée par M. Jean Louis Masson
Augmentation du nombre des inspecteurs du permis de conduire
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 03325 posée par M. Jean Louis Masson
Nombre insuffisant d'inspecteurs du permis de conduire en Moselle
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 02940 posée par M. Jean Louis Masson
Nombre d'inspecteurs du permis de conduire
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence