Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0660G posée par M. François Fortassin

    Coût pour la France des prêts à la Grèce, à l'Irlande et au Portugal

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0534G posée par M. François Fortassin

    Réforme des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0384G posée par M. François Fortassin

    Réforme des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0544G posée par M. François Fortassin

    Fermeture de l'usine Alcan-Péchiney dans les Hautes-Pyrénées

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0265G posée par M. François Fortassin

    Situation des laboratoires pharmaceutiques

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0098G posée par M. François Fortassin

    Situation d'Air Lib

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible