Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
312 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec et sans réponses
312 questions
-
Question n° 0520G posée par Mme Élisabeth Lamure
Chiffres du chômage
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
-
Question n° 0511G posée par M. Gérard Longuet
Réforme du collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0485G posée par Mme Isabelle Debré
Rythmes scolaires
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 0465G posée par M. Marc Daunis
Négociations à Genève et préparation de la « COP 21»
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 0466G posée par M. Antoine Lefèvre
Lutte contre le chômage et politique de l'emploi
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0449G posée par M. Jacques Grosperrin
Politique pénale
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 0442G posée par M. David Assouline
Laïcité à l'école et dans l'enseignement scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0425G posée par M. François Bonhomme
Collectivités locales
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0411G posée par M. Alain Gournac
Pause fiscale
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 0336G posée par M. Jean-Marie Bockel
Réforme des collectivités territoriales intercommunalité
Réponse du Ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique
Pertinence