Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 16935 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Retrait annuel des terres arables

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07193 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Utilisation de la somatotropine bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07084 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Classement en zone défavorisée du département de la Haute-Marne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04760 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Difficultés de l'agriculture dans la Haute-Marne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04763 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Réforme du système d'assiette des cotisations sociales agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01373 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Désertification des zones rurales, et plus particulièrement en Haute-Marne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01376 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Teneur en plomb dans l'essence

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02871 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Participation de l'agriculture à la fourniture de l'énergie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne