Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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236 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

236 questions

  1. Question n° 23472 posée par M. Roland Courteau

    Statut des agents des industries électrique et gazière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22818 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Augmentation du prix des énergies

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0774G posée par M. Michel Berson

    Précarité énergétique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21903 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation des tarifs de vente de gaz

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21537 posée par M. Marc Massion

    Augmentation du prix du gaz

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0740G posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Tarif du gaz

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1478S posée par Mme Catherine Procaccia

    Gestion des oeuvres sociales du comité d'entreprise d'EDF/GDF

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20229 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prix du gaz

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0623G posée par Mme Catherine Dumas

    Prix de l'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17758 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Augmentation du prix du gaz au 1er avril 2011

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible