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2503 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec et sans réponses
2503 questions
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Question n° 1304S posée par Mme Nicole Duranton
Heures de cours non remplacées dans les établissements scolaires français
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1308S posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Dispositif « Notre école, faisons-la ensemble »
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11791 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Enseignement du langage des signes
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1281S posée par Mme Audrey Linkenheld
Contrôle de l'emploi des forfaits communaux versés aux établissements scolaires privés sous contrat avec l'État
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1289S posée par Mme Isabelle Florennes
Situation des collèges dans les Hauts-de-Seine
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 11443 posée par M. Max Brisson
Dénomination des établissements scolaires
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 11219 posée par M. Antoine Lefèvre
Stage obligatoire en seconde générale et technologique
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11229 posée par Mme Françoise Gatel
Bonification du soutien de l'État pour les repas à 1 euro pour les cantines des communes rurales
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 11251 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Mise en place de la réforme du « choc des savoirs »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0858G posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Drame survenu à Viry-Châtillon
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence