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2503 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

2503 questions

  1. Question n° 1304S posée par Mme Nicole Duranton

    Heures de cours non remplacées dans les établissements scolaires français

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1308S posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Dispositif « Notre école, faisons-la ensemble »

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11791 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Enseignement du langage des signes

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1281S posée par Mme Audrey Linkenheld

    Contrôle de l'emploi des forfaits communaux versés aux établissements scolaires privés sous contrat avec l'État

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1289S posée par Mme Isabelle Florennes

    Situation des collèges dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11443 posée par M. Max Brisson

    Dénomination des établissements scolaires

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11219 posée par M. Antoine Lefèvre

    Stage obligatoire en seconde générale et technologique

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11229 posée par Mme Françoise Gatel

    Bonification du soutien de l'État pour les repas à 1 euro pour les cantines des communes rurales

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11251 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy

    Mise en place de la réforme du « choc des savoirs »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0858G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Drame survenu à Viry-Châtillon

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible