Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 28223 posée par Mme Michelle Gréaume

Vente des données médicales des Français

La question est caduque

09/06/2022
Question n° 25793 posée par Mme Michelle Gréaume

Situation des « oubliés » du Ségur de la santé

La question est caduque

09/12/2021
Question n° 23369 posée par Mme Michelle Gréaume

Situation des « oubliés » du Ségur de la santé

La question est caduque

17/06/2021
Question n° 23269 posée par Mme Michelle Gréaume

Vente des données médicales des Français

La question est caduque

10/06/2021
Question n° 21858 posée par Mme Michelle Gréaume

Scandale sanitaire autour de prothèses vaginales

La question est caduque

01/04/2021
Question n° 15746 posée par Mme Michelle Gréaume

Prise en charge des personnes diabétiques durant l'épidémie de Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/04/2020
Question n° 11684 posée par Mme Michelle Gréaume

Campagne de prévention des accidents vasculaires cérébraux

La question est caduque

18/07/2019
Question n° 09789 posée par Mme Michelle Gréaume

Campagne de prévention des accidents vasculaires cérébraux

La question est caduque

04/04/2019
Question n° 09243 posée par Mme Michelle Gréaume

Prévention des accidents vasculaires cérébraux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/03/2019