Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 27820 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir du système de santé et du secteur médico-social

    La question est caduque

  2. Question n° 26105 posée par M. Pascal Allizard

    Masques de protection de fabrication française

    La question est caduque

  3. Question n° 26086 posée par M. Pascal Allizard

    Stocks d'autotests

    La question est caduque

  4. Question n° 25829 posée par M. Pascal Allizard

    Nouveaux cas de grippe aviaire en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 24100 posée par M. Pascal Allizard

    Coût social du bruit en France

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  6. Question n° 24101 posée par M. Pascal Allizard

    Pénuries de médecins urgentistes

    La question est caduque

  7. Question n° 23972 posée par M. Pascal Allizard

    Fraudes au « pass sanitaire »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 24009 posée par M. Pascal Allizard

    Niveau des stocks d'iode

    La question est caduque

  9. Question n° 22075 posée par M. Pascal Allizard

    Effectifs de médecins

    La question est caduque

  10. Question n° 19603 posée par M. Pascal Allizard

    Dégradation de l'accès aux soins en période épidémique

    La question est caduque