Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6773 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

6773 questions

  1. Question n° 25886 posée par M. Rémi Herment

    Conseil économique et social: composition

    La question est caduque

  2. Question n° 25896 posée par M. André Bohl

    Orientation et information des jeunes

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 25926 posée par M. Pierre Vallon

    Petites et moyennes entreprises: moyens de financement

    Réponse du ministère : Économie

  4. Question n° 25931 posée par M. Edouard Le Jeune

    Entreprises; réduction des taux d'intérêt

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 25932 posée par M. Louis Jung

    Investissements dans les entreprises: amélioration

    Réponse du ministère : Économie

  6. Question n° 25943 posée par M. Jean Cluzel

    Programme "Saumon-Atlantique" travaux sur l'Allier

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 25954 posée par M. Louis Longequeue

    Concentration d'entreprises: incidence sur l'emploi

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 25978 posée par M. Roger Poudonson

    Travailleurs manuels: souscription d'un livret d'épargne manuel

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 02165 posée par M. Jean Cauchon

    Simplifications administratives concernant les petites et moyennes entreprises

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  10. Question n° 26063 posée par M. Adolphe Chauvin

    Etablissements publics régionaux: modalités d'attribution de prime

    Réponse du ministère : Intérieur