Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

83 questions

  1. Question n° 24793 posée par M. Albert Voilquin

    Maintien de La Poste en zone rurale

    La question est caduque

  2. Question n° 24308 posée par M. Philippe Marini

    Intervention des organismes publics sur le marché de l'information : réglementation

    La question est caduque

  3. Question n° 24309 posée par M. Philippe Marini

    Intervention des organismes publics sur le marché de l'information : concurrence avec le secteur privé

    La question est caduque

  4. Question n° 22972 posée par M. André Bohl

    Maintien du service public de La Poste en zone rurale

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 22142 posée par M. Jacques Larché

    Maintien des bureaux de poste en zone rurale

    Réponse du ministère : Postes

  6. Question n° 21957 posée par M. Paul Girod

    Fermeture de bureaux de poste en zone rurale et notamment dans l'Aisne

    Réponse du ministère : Postes

  7. Question n° 22015 posée par M. Gérard Delfau

    Fermeture de bureaux de poste en zone rurale

    Réponse du ministère : Postes

  8. Question n° 21882 posée par M. Roger Boileau

    Contrat de plan de La Poste : conséquences pour les chefs d'établissement

    Réponse du ministère : Postes

  9. Question n° 21856 posée par M. Paul Caron

    Contrat de plan de La Poste

    Réponse du ministère : Postes

  10. Question n° 21655 posée par M. Jacques Larché

    Maintien du service public de La Poste en zone rurale

    Réponse du ministère : Postes