Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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320 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

320 questions

  1. Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

    Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13701 posée par M. Michel Sergent

    Prévention des accidents de la vie courante chez les personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16745 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Plan de prévention des risques de pandémie de grippe humaine d'origine aviaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0808S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Information sur l'index d'ultraviolet à la Réunion

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19840 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Plan de lutte contre la grippe aviaire : mesures préventives en faveur des Français expatriés

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20983 posée par M. Jacques Valade

    Inquiétudes des chasseurs de gibier d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21021 posée par M. Robert del Picchia

    Réseau des « médecins-conseils »

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0601G posée par Mme Anne-Marie Payet

    Efficacité des services de l'Etat face à l'épidémie de Chikungunya

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21629 posée par M. Gérard Roujas

    Conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21732 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Plan de lutte contre la grippe aviaire : mesures préventives en faveur des Français expatriés

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible