Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

117 questions

Question n° 17877 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Concentration de pesticide dans le sang des Français

La question est caduque

31/03/2011
Pertinence
Question n° 18488 posée par M. Roland Courteau

Conséquences de l'exposition aux pesticides sur la santé des agriculteurs

La question est caduque

12/05/2011
Pertinence
Question n° 18615 posée par M. Jean Besson

Amélioration de la lutte contre les maladies nosocomiales

La question est caduque

19/05/2011
Pertinence
Question n° 23849 posée par M. Jacky Le Menn

Favoriser les médicaments ayant le moins d'impact sur l'environnement

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/06/2012
Pertinence
Question n° 00165 posée par M. Jacques Mézard

Lutte contre les infections nosocomiales

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 01119 posée par M. Jacques Legendre

Prolifération de la maladie du renard

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 0088S posée par M. Raymond Couderc

Problème de santé concernant des techniciens France Télécom ayant travaillé sur les sites de Bédarieux et de Béziers

Réponse du Ministère chargé de la famille

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01330 posée par Mme Françoise Laborde

Demande de mise en place d'urgence d'actions d'information et de prévention contre l'hépatite C

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 01440 posée par M. Roland Courteau

Intoxications par le monoxyde de carbone

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/08/2012
Pertinence
Question n° 01682 posée par M. Philippe Paul

Bilan canicule

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/08/2012
Pertinence