Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 1675S posée par M. Bernard Fournier

Difficultés de constatation d'un décès en zone rurale

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

13/05/2021
Pertinence
Question n° 21705 posée par M. Laurent Burgoa

Stratégie décennale de lutte contre les cancers 2021-2030

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/03/2021
Pertinence
Question n° 13272 posée par Mme Corinne Imbert

Distribution gratuite de boissons énergisantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/11/2019
Pertinence
Question n° 09121 posée par Mme Laurence Cohen

Discriminations dans l'accès aux soins des personnes trans

La question est caduque

21/02/2019
Pertinence
Question n° 06744 posée par M. Michel Savin

Pénurie de médecins du travail

Réponse du Ministère du travail

13/09/2018
Pertinence
Question n° 05076 posée par Mme Nassimah Dindar

Offre de soins à La Réunion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/05/2018
Pertinence
Question n° 24776 posée par M. Bruno Sido

Diffusion des drogues dans les prisons

La question est caduque

26/01/2017
Pertinence
Question n° 18651 posée par M. Jean-Noël Guérini

Alcoolisation excessive

La question est caduque

05/11/2015
Pertinence
Question n° 15798 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Décès de nourrisons des suites d'une gastro-entérite aiguë

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence
Question n° 14668 posée par Mme Corinne Imbert

Conséquences du lien de causalité entre l'exposition à l'amiante et les cas de cancers

La question est caduque

29/01/2015
Pertinence