Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 1349S posée par M. Laurent Burgoa

Risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/11/2020
Pertinence
Question n° 09181 posée par M. Jacques Mézard

Publication de l'étude relative au suicide chez les agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09086 posée par M. Antoine Lefèvre

Suicide chez les agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

07/11/2013
Pertinence
Question n° 05775 posée par M. Roland Courteau

Décès par suicide des agriculteurs exploitants

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

11/04/2013
Pertinence
Question n° 03552 posée par M. Roland Courteau

Conséquences de l'utilisation des pesticides sur les agriculteurs

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03660 posée par M. Alain Fauconnier

Suicide des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

13/12/2012
Pertinence
Question n° 01119 posée par M. Jacques Legendre

Prolifération de la maladie du renard

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 19588 posée par M. Marc Daunis

Risques professionnels liés à la profession d'agriculteur

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

21/07/2011
Pertinence
Question n° 19443 posée par Mme Samia Ghali

Risques professionnels liés à la profession d'agriculteur

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

14/07/2011
Pertinence
Question n° 18732 posée par Mme Évelyne Didier

Difficultés et désespoir des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

26/05/2011
Pertinence