Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 21705 posée par M. Laurent Burgoa

Stratégie décennale de lutte contre les cancers 2021-2030

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/03/2021
Pertinence
Question n° 04912 posée par M. Jean-Claude Tissot

Création d'un pôle public d'éradication de l'amiante

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/05/2018
Pertinence
Question n° 16917 posée par M. Michel Le Scouarnec

Exposition des enfants aux insecticides

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

18/06/2015
Pertinence
Question n° 0513G posée par Mme Aline Archimbaud

Amiante

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

22/05/2015
Pertinence
Question n° 14668 posée par Mme Corinne Imbert

Conséquences du lien de causalité entre l'exposition à l'amiante et les cas de cancers

La question est caduque

29/01/2015
Pertinence
Question n° 01682 posée par M. Philippe Paul

Bilan canicule

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/08/2012
Pertinence
Question n° 23849 posée par M. Jacky Le Menn

Favoriser les médicaments ayant le moins d'impact sur l'environnement

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/06/2012
Pertinence
Question n° 17827 posée par M. Marc Daunis

Risques sanitaires liés à la présence de résidus médicamenteux dans les eaux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17831 posée par Mme Patricia Schillinger

Pollution de l'eau

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 14858 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Pollution de l'eau du robinet par l'aluminium

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

19/08/2010
Pertinence