Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 19840 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Plan de lutte contre la grippe aviaire : mesures préventives en faveur des Français expatriés

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/10/2005
Pertinence
Question n° 21021 posée par M. Robert del Picchia

Réseau des « médecins-conseils »

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/12/2005
Pertinence
Question n° 21732 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Plan de lutte contre la grippe aviaire : mesures préventives en faveur des Français expatriés

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/02/2006
Pertinence
Question n° 15434 posée par M. Pierre Jarlier

Activités d'extraction d'uranium au Niger

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

07/10/2010
Pertinence
Question n° 12396 posée par M. Jacques Legendre

Lutte contre la propagation du virus Ebola

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

03/07/2014
Pertinence
Question n° 13996 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Relations entre la France et Taïwan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/01/2020
Pertinence
Question n° 14492 posée par M. Joël Guerriau

Participation de Taïwan à l'organisation mondiale de la santé

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14512 posée par M. Olivier Cadic

Participation de Taïwan à l'organisation mondiale de la santé

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/02/2020
Pertinence