Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 04874 posée par M. Sebastien Pla

Mobilisation pour l'affichage obligatoire de l'origine des viandes en Europe

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

26/01/2023
Pertinence
Question n° 26958 posée par M. Sebastien Pla

Mobilisation pour l'affichage obligatoire de l'origine des viandes en Europe

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 20854 posée par Mme Françoise Férat

Soutenir la promotion des viandes sous signe officiel d'identification de la qualité et de l'origine issues des systèmes d'élevage les plus durables

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/02/2021
Pertinence
Question n° 11232 posée par Mme Christine Herzog

Campagnes d'information sur les produits frais

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/07/2019
Pertinence
Question n° 09913 posée par Mme Delphine Bataille

Demande du collectif « Tous contre le diabète » d'obtention du label « Grande cause nationale »

Réponse du Premier ministre

26/12/2013
Pertinence
Question n° 09701 posée par M. Jean-Claude Merceron

Label « Grande cause nationale » pour le diabète

Réponse du Premier ministre

12/12/2013
Pertinence
Question n° 09561 posée par M. Michel Le Scouarnec

Label « Grande cause nationale 2014 » pour le diabète

Réponse du Premier ministre

05/12/2013
Pertinence
Question n° 09610 posée par M. Yves Chastan

Prévention du diabète

Réponse du Premier ministre

05/12/2013
Pertinence
Question n° 09471 posée par M. Philippe Madrelle

Attribution du label « Grande cause nationale » 2014 à la lutte contre le diabète

Réponse du Premier ministre

28/11/2013
Pertinence
Question n° 09325 posée par M. André Trillard

Prévention du diabète

Réponse du Premier ministre

21/11/2013
Pertinence