Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1392 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

1392 questions

Question n° 00123 posée par M. Philippe Marini

Dons d'organes

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/04/1993
Pertinence
Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

Réponse du ministère : Santé

05/02/1997
Pertinence
Question n° 10328 posée par Mme Gisèle Printz

Base informatique sur les médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/12/2003
Pertinence
Question n° 14138 posée par M. Jean Louis Masson

Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/10/2004
Pertinence
Question n° 14293 posée par Mme Brigitte Bout

Augmentation des prescriptions de psychotropes destinés aux enfants

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14717 posée par M. Roger Karoutchi

Absence de prévention sur les dangers des antidépresseurs

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/11/2004
Pertinence
Question n° 15752 posée par Mme Gisèle Printz

Base informatique sur les médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/01/2005
Pertinence
Question n° 16002 posée par M. Jean Louis Masson

Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

10/02/2005
Pertinence
Question n° 16655 posée par M. Bernard Dussaut

Effets thermiques et athermiques des antennes relais

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/03/2005
Pertinence
Question n° 16711 posée par M. Bernard Angels

Dispositif Cyclamed de recyclage des médicaments

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

24/03/2005
Pertinence