Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 26178 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Projet d'arrêté fixant la liste des substances présentant des propriétés de perturbation endocrinienne et inclusion de la principale forme de vitamine D

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 19423 posée par M. Pascal Allizard

Lacunes de la traçabilité des nanomatériaux

Réponse du Ministère de la transition écologique

10/12/2020
Pertinence
Question n° 18074 posée par M. Jean-Marie Janssens

Déploiement de la 5G et hyper-électrosensibilité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/10/2020
Pertinence
Question n° 17271 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Épandage des boues dans le cadre de la lutte contre la pandémie de la Covid-19

Réponse du Ministère de la transition écologique

16/07/2020
Pertinence
Question n° 14535 posée par M. Rachel Mazuir

Risques sanitaires et environnementaux liés à la 5G

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/02/2020
Pertinence
Question n° 12597 posée par M. Michel Savin

Enjeux liés à la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/10/2019
Pertinence
Question n° 11465 posée par M. Jérôme Bignon

Nocivité de la lumière bleue

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/07/2019
Pertinence
Question n° 24571 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Publicité des informations sanitaires relatives aux téléphones portables

La question est caduque

29/12/2016
Pertinence
Question n° 23233 posée par M. Olivier Cigolotti

Usage des écrans chez les enfants de moins de trois ans

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/09/2016
Pertinence
Question n° 23208 posée par M. Christian Cambon

Risque sanitaire des radiofréquences pour les enfants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/09/2016
Pertinence