Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 02404 posée par Mme Agnès Canayer

Entrée du tétraméthyl bisphénol F dans le marché européen

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

11/08/2022
Pertinence
Question n° 28151 posée par Mme Frédérique Espagnac

Prolifération de l'algue toxique Ostreopsis sur les plages de la côte basque

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 24791 posée par M. Bruno Belin

Reconnaissance des électro-hypersensibles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/10/2021
Pertinence
Question n° 23323 posée par M. Bruno Belin

Reconnaissance des électro-hypersensibles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/06/2021
Pertinence
Question n° 14535 posée par M. Rachel Mazuir

Risques sanitaires et environnementaux liés à la 5G

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/02/2020
Pertinence
Question n° 11465 posée par M. Jérôme Bignon

Nocivité de la lumière bleue

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/07/2019
Pertinence
Question n° 09016 posée par M. Michel Fontaine

Antennes relais

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

07/11/2013
Pertinence
Question n° 19522 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Mesures relatives aux ondes électromagnétiques émises par les antennes-relais

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/07/2011
Pertinence
Question n° 11215 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Étude de l'Afsset sur l'exposition aux radiofréquences

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/12/2009
Pertinence
Question n° 09655 posée par M. Jean-Marc Pastor

Cancers et environnement : application du principe de précaution

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/07/2009
Pertinence