Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 11803 posée par M. Jacques Oudin

    Evolution des aides accordées aux familles au cours des quinze dernières années

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11199 posée par M. Alain Dufaut

    Situation des familles à naissances multiples

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10938 posée par M. Jacques Oudin

    Evolution des aides accordées aux familles au cours des quinze dernières années

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10552 posée par M. Roland du Luart

    Législation en faveur des enfants issus d'un accouchement multiple

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09607 posée par M. André Fosset

    Modalités de calcul de l'allocation différentielle

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08425 posée par M. François Mathieu

    Conditions de mise à la retraite des parents de famille nombreuse

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01332 posée par M. Francisque Collomb

    Familles nombreuses: maintien du pouvoir d'achat

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne