Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

86 questions

  1. Question n° 0781S posée par M. Denis Badré

    Prévention des risques liés à l'exposition aux rayonnements des antennes-relais de téléphone

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1014S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Interdiction des produits à base d'éthers de glycol

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00927 posée par M. Bernard Piras

    Conséquences pour la santé de l'usage des téléphones portables

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01305 posée par M. André Vallet

    Santé publique et antennes relais de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04044 posée par M. Michel Doublet

    Santé publique et antennes relais de téléphonie mobile : indication du niveau de débit d'absorption spécifique (DAS)

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0078G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Impact sur la santé des antennes relais de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07396 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Taux de radioactivité sur les versants de la montagne Noire

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09958 posée par M. Serge Mathieu

    Plan national santé-environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15991 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Mise en place d'une réglementation de la téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16087 posée par Mme Dominique Voynet

    Réglementation en matière de téléphonie mobile pour enfants

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible