Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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275 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

275 questions

Question n° 25463 posée par Mme Nassimah Dindar

Télévision numérique terrestre à la Réunion

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 24598 posée par M. Étienne Blanc

Difficultés financières des radios indépendantes locales

Réponse du Ministère de la culture

30/09/2021
Pertinence
Question n° 1799S posée par M. Philippe Mouiller

Soutien aux radios locales indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

16/09/2021
Pertinence
Question n° 24192 posée par Mme Annie Le Houerou

Soutien aux radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

12/08/2021
Pertinence
Question n° 24099 posée par M. Hervé Gillé

Renouvellement du soutien aux radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

29/07/2021
Pertinence
Question n° 23607 posée par Mme Laure Darcos

Soutenir les radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

01/07/2021
Pertinence
Question n° 19337 posée par M. Michel Dagbert

Situation des radios locales associatives

Réponse du Ministère de la culture

03/12/2020
Pertinence
Question n° 18931 posée par M. Philippe Mouiller

Situation des radios locales associatives

Réponse du Ministère de la culture

19/11/2020
Pertinence
Question n° 18939 posée par M. Gilbert Favreau

Situation des radios locales associatives en raison de la crise sanitaire due au Covid-19

Réponse du Ministère de la culture

19/11/2020
Pertinence
Question n° 13536 posée par Mme Esther Sittler

Devenir de la radio FIP dans le Bas-Rhin

Réponse du Ministère de la culture

19/12/2019
Pertinence