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4728 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
4728 questions
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Question n° 11372 posée par Mme Mélanie Vogel
Taux de dispense des cours d'éducation à la sexualité
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11128 posée par Mme Cécile Cukierman
Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 11137 posée par M. Jean Bacci
Bilan du volet « renouvellement forestier » du plan France relance
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 11193 posée par Mme Françoise Dumont
Futurs programmes scolaires pour l'éducation à la sexualité
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1215S posée par Mme Laurence Rossignol
Arrêt du financement des séances d'éducation à la sexualité
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
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Question n° 0812G posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Programmations pluriannuelles de l'énergie
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 10708 posée par M. David Ros
Application du programme scolaire d'éducation des jeunes à la sexualité
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0744G posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Secrétaires de mairie
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 0748G posée par Mme Marie-Claude Varaillas
École publique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09961 posée par M. Jean-François Longeot
Garanties pour les territoires et ménages isolés de la ruralité invisible
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence