Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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459 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

459 questions

Question n° 07954 posée par M. Yves Détraigne

Protéger l'originalité d'une oeuvre

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/07/2023
Pertinence
Question n° 07759 posée par Mme Laurence Garnier

Situation des dépositaires de presse

Réponse du Ministère de la culture

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07286 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Intelligence artificielle et artistes-interprètes

Réponse du Ministère de la culture

15/06/2023
Pertinence
Question n° 0258G posée par M. Stéphane Ravier

Liberté de la presse

Réponse du Ministère de la culture

16/02/2023
Pertinence
Question n° 02597 posée par Mme Sonia de La Provôté

Situation des musiciens intervenants titulaires du diplôme universitaire de musicien intervenant

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

15/09/2022
Pertinence
Question n° 00323 posée par Mme Else Joseph

Démarrage tardif des programmes de première partie de soirée

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 27996 posée par Mme Else Joseph

Démarrage tardif des programmes de première partie de soirée

La question est caduque

19/05/2022
Pertinence
Question n° 26987 posée par Mme Sonia de La Provôté

Situation des musiciens intervenants titulaires du diplôme universitaire de musicien intervenant

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 26682 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Situation des musiciens intervenants

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 25463 posée par Mme Nassimah Dindar

Télévision numérique terrestre à la Réunion

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence