Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

Question n° 17549 posée par Mme Catherine Belrhiti

Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales

La question est caduque

06/08/2020
Pertinence
Question n° 13536 posée par Mme Esther Sittler

Devenir de la radio FIP dans le Bas-Rhin

Réponse du Ministère de la culture

19/12/2019
Pertinence
Question n° 13459 posée par M. François Grosdidier

Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/12/2019
Pertinence
Question n° 13496 posée par M. Jean-Pierre Moga

Maintien des antennes de la station FIP à Bordeaux et Arcachon

Réponse du Ministère de la culture

12/12/2019
Pertinence
Question n° 09981 posée par M. Loïc Hervé

Avenir des radios de catégorie A

Réponse du Ministère de la culture

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09802 posée par Mme Brigitte Lherbier

Diffusion des chaînes gratuites de la télévision numérique terrestre par les fournisseurs d'accès à internet

Réponse du Ministère de la culture

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09381 posée par M. Cyril Pellevat

Conséquences de l'arrêt de la télévision numérique terrestre suisse

Réponse du Ministère de la culture

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09206 posée par M. Roland Courteau

Violences à la télévision

Réponse du Ministère de la culture

28/02/2019
Pertinence
Question n° 07146 posée par M. Michel Laugier

Programmation télévisuelle

Réponse du Ministère de la culture

11/10/2018
Pertinence
Question n° 06866 posée par M. Pierre Charon

Démarrage tardif des programmes transmis en soirée sur les chaînes de télévision

Réponse du Ministère de la culture

20/09/2018
Pertinence