Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 08441 posée par M. Joël Labbé

Impact des traitements vétérinaires et produits biocides sur les insectes pollinisateurs

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

17/01/2019
Pertinence
Question n° 08107 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Mortalité des abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/12/2018
Pertinence
Question n° 08159 posée par M. Jean-Claude Tissot

Traitements vétérinaires, produits biocides et insectes pollinisateurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/12/2018
Pertinence
Question n° 08012 posée par Mme Frédérique Espagnac

Traitements vétérinaires, produits biocides et insectes pollinisateurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/12/2018
Pertinence
Question n° 08061 posée par Mme Claudine Kauffmann

Traitements vétérinaires, produits biocides et insectes pollinisateurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/12/2018
Pertinence
Question n° 06135 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Situation des apiculteurs français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/07/2018
Pertinence
Question n° 05614 posée par M. Roland Courteau

Mise en place d'un plan de sauvetage de la filière apicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/06/2018
Pertinence
Question n° 05279 posée par M. Claude Bérit-Débat

Situation de la filière apicole en Dordogne et surmortalité des abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/05/2018
Pertinence
Question n° 01966 posée par M. Jean-Noël Guérini

Déclin des populations d'abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/11/2017
Pertinence
Question n° 16998 posée par M. Roland Courteau

Demandes des apiculteurs pour la mise en place de méthodes d'évaluation des produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

25/06/2015
Pertinence