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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
47 questions
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Question n° 22995 posée par M. Edouard Le Jeune
Sécurité routière : conséquences de la consommation de tranquillisants
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 15073 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Accidents dus aux sports chez les jeunes
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 15789 posée par M. Hubert Falco
Prolifération des chenilles processionnelles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0370G posée par M. Gérard Delfau
Sécurité routière
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 18902 posée par M. Roland Courteau
Lutte contre les accidents de la vie courante
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 05644 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Accidents de la vie courante : création d'une base de données
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05646 posée par M. Jean-Pierre Leleux
Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05647 posée par Mme Sophie Joissains
Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05651 posée par M. Alain Milon
Création d'une basse de données sur les accidents et blessures de la vie courante
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05656 posée par M. Christian Cointat
Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence