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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 08290 posée par M. Fabien Genet
Évolution de la fiscalité des boissons alcoolisées
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 25983 posée par M. Fabien Genet
Désertification vétérinaire en milieu rural
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25984 posée par M. Fabien Genet
Développement de l'ambroisie à feuille d'armoise en Saône-et-Loire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence