Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 17773 posée par Mme Françoise Férat

Campagne anti-alcool de la mission interministérielle de lutte contre les drogues

Réponse du Premier ministre

10/09/2020
Pertinence
Question n° 16288 posée par Mme Nathalie Delattre

Encadrement légal de la vente par les viticulteurs des produits issus de leur récolte

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/05/2020
Pertinence
Question n° 12175 posée par Mme Nathalie Delattre

Encadrement légal de la vente par les viticulteurs des produits issus de leur récolte

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/09/2019
Pertinence
Question n° 10325 posée par M. Daniel Laurent

Révision de la directive 92/83/CEE du Conseil du 19 octobre 1992

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

09/05/2019
Pertinence
Question n° 16271 posée par M. Alain Houpert

Clarification de la loi sur la publicité sur les vins

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/05/2015
Pertinence
Question n° 15479 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Problématique de la promotion du vin sur internet

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

26/03/2015
Pertinence
Question n° 06710 posée par M. Michel Doublet

Fiscalité sur le vin

Réponse du Ministère chargé du budget

06/06/2013
Pertinence
Question n° 02469 posée par M. Daniel Laurent

Fiscalité des boissons alcoolisées et filière vitivinicole

Réponse du Ministère chargé du budget

18/10/2012
Pertinence
Question n° 21783 posée par M. Daniel Laurent

Harmonisation de la fiscalité des alcools

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence
Question n° 10387 posée par M. Jean-Michel Baylet

Crise de la filière vitivinicole

Réponse du Premier ministre

08/10/2009
Pertinence