Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 24331 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Absurde cadre réglementaire proposé en France à la culture, l'importation et l'exportation de chanvre

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17773 posée par Mme Françoise Férat

    Campagne anti-alcool de la mission interministérielle de lutte contre les drogues

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0863G posée par M. Laurent Duplomb

    Avenir de l'agriculture française

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0217G posée par Mme Nathalie Delattre

    Dénormalisation du vin

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24853 posée par M. Gilbert Bouchet

    Lutte contre le syndrome d'alcoolisation foetale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23604 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Révision du cadre national d'utilisation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23626 posée par Mme Pascale Gruny

    Conséquences de la révision du cadre national d'utilisation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23442 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Impact de la révision du cadre national d'utilisation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22709 posée par Mme Catherine Troendlé

    Politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0942G posée par M. Gérard César

    Rapport de la Cour des comptes sur les politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible