Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

66 questions

  1. Question n° 20134 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Cancer et viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19912 posée par M. Yves Détraigne

    Projet de stratégie décennale de lutte contre le cancer

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16893 posée par M. Hervé Gillé

    Pour un engagement national en faveur de la filière viti-vinicole à l'échelle européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13047 posée par Mme Laurence Harribey

    Inquiétudes des viticulteurs de la filière biologique quant à l'évolution de la réglementation relative au cuivre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07092 posée par Mme Vivette Lopez

    Campagnes publicitaires contre le vin

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03417 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    In vino veritas

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0217G posée par Mme Nathalie Delattre

    Dénormalisation du vin

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02881 posée par M. René-Paul Savary

    Dénormalisation de la consommation de vin

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02812 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Dénormalisation de la consommation de vin

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01491 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Campagnes d'information de lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible