Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 24853 posée par M. Gilbert Bouchet

Lutte contre le syndrome d'alcoolisation foetale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/02/2017
Pertinence
Question n° 24535 posée par M. François Commeinhes

Étiquetage viticole et syndrome d'alcoolisation foetale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/12/2016
Pertinence
Question n° 23711 posée par M. Joël Labbé

Projet d'arrêté ministériel sur les pesticides

La question est caduque

27/10/2016
Pertinence
Question n° 0980G posée par M. Joël Labbé

Présence de pesticides dans l'alimentation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/10/2016
Pertinence
Question n° 1487S posée par M. Gérard Bailly

Suspicion jetée sur la qualité sanitaire des produits alimentaires français

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/07/2016
Pertinence
Question n° 22709 posée par Mme Catherine Troendlé

Politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/07/2016
Pertinence
Question n° 20719 posée par M. Jean-Noël Guérini

Autorisation du glyphosate

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/03/2016
Pertinence
Question n° 19845 posée par M. Jean-Vincent Placé

Décision de l'administration américaine d'interdire les acides gras trans aux États-Unis

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/02/2016
Pertinence
Question n° 18674 posée par M. Jean-Vincent Placé

Pesticides et cancers chez l'enfant

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/11/2015
Pertinence
Question n° 18113 posée par Mme Patricia Schillinger

Pesticides dans les salades

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/10/2015
Pertinence