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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
43 questions
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Question n° 23073 posée par M. François Marc
Réévaluation de la toxicité du Roundup Express de Monsanto
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22766 posée par Mme Colette Giudicelli
Expansion du virus de Schmallenberg dans les élevages ovins et bovins
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22085 posée par Mme Colette Giudicelli
Conséquences de la crise de la bactérie Eceh
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21901 posée par M. Roland Courteau
Problèmes liés à la migration de dérivés pétroliers vers les produits alimentaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20558 posée par M. Alain Fauconnier
Décret imposant la qualité nutritionnelle des repas servis dans le cadre de la restauration scolaire
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20421 posée par M. René Beaumont
Programme relatif à la sécurité et la qualité sanitaires de l'alimentation dans le budget pour 2012
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19891 posée par M. Thierry Repentin
Refus d'utilisation du Cruiser OSR
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19678 posée par M. Jean-Michel Baylet
Réglementation des délais de réentrée dans les vergers après leur traitement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19588 posée par M. Marc Daunis
Risques professionnels liés à la profession d'agriculteur
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19443 posée par Mme Samia Ghali
Risques professionnels liés à la profession d'agriculteur
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence