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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
48 questions
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Question n° 08290 posée par M. Fabien Genet
Évolution de la fiscalité des boissons alcoolisées
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 07976 posée par M. René-Paul Savary
Fiscalité des boissons alcoolisées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08008 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Fiscalité sur les boissons alcoolisées
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 08055 posée par M. Alain Duffourg
Augmentation des droits d'accises sur les vins et boissons alcoolisées
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 04907 posée par Mme Corinne Imbert
Secteur de la conchyliculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 2224G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin
Avenir de la filière CBD en France
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 1889S posée par Mme Cécile Cukierman
Inquiétude de la filière d'appellation de la fourme de Montbrison
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 25036 posée par M. Yves Détraigne
Conséquences du nutri-score sur les produits laitiers d'appellation d'origine protégée
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 24532 posée par Mme Guylène Pantel
Nutriscore et pélardon
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 23070 posée par M. Yves Détraigne
Composition de certains emballages alimentaires
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence