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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 16468 posée par M. Marcel Rainaud
Baisse des tarifs de collecte des équarrisseurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 15995 posée par M. Pierre Jarlier
ESB et formalités relatives aux matériels à risques spécifiés
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16005 posée par M. Pierre Hérisson
Valorisation des sous-produits carnés
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16071 posée par M. Bernard Piras
Suppression des mesures prises contre l'encéphalopathie spongiforme bovine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 15883 posée par M. Daniel Dubois
Situation des artisans bouchers
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 15952 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des artisans bouchers
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 15812 posée par Mme Catherine Dumas
Valorisation des sous-produits carnés
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 15863 posée par M. Yves Chastan
Assouplissement des mesures contre l'ESB
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence