Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

127 questions

Question n° 00418 posée par M. François Collet

Situation d'un chirurgien-dentiste naturalisé français

Réponse du ministère : Santé et famille

24/04/1986
Pertinence
Question n° 05650 posée par M. Jacques Habert

Octroi de sursis d'incorporation aux jeunes Français de l'étranger

Réponse du ministère : Défense

23/04/1987
Pertinence
Question n° 04798 posée par M. Charles Descours

Ouverture d'une enquête sur les thérapeutiques charlatanesques

Réponse du ministère : Solidarité

25/05/1989
Pertinence
Question n° 04799 posée par M. Charles Descours

Réglementation des publicités pour des thérapeutiques charlatanesques

Réponse du ministère : Solidarité

25/05/1989
Pertinence
Question n° 06276 posée par M. Charles Ginésy

Légalité de l'exercice de la profession de denturologue et statut des prothésistes dentaires

Réponse du ministère : Solidarité

14/09/1989
Pertinence
Question n° 16223 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de santé du Gouvernement

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/07/1991
Pertinence
Question n° 21952 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonctionnement du système des soins médicaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/07/1992
Pertinence
Question n° 01109 posée par M. André Fosset

Relations entre les professions de santé et l'assurance maladie

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/05/1993
Pertinence
Question n° 06470 posée par M. André Maman

Médecins français résidents en Algérie

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/06/1994
Pertinence
Question n° 08108 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Prothésistes dentaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/10/1994
Pertinence