Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 03634 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Avenir de la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06322 posée par M. Michel Amiel

    Lutte contre l'antibiorésistance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07910 posée par M. Yves Daudigny

    Politique de lutte contre l'antibiorésistance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08093 posée par M. Michel Amiel

    Lutte contre l'antibiorésistance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12142 posée par M. Arnaud Bazin

    Situation de la caisse autonome de retraite des médecins de France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12663 posée par M. Serge Babary

    Situation de la caisse autonome de retraite des médecins de France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1478S posée par M. Sebastien Pla

    Inégalités d'accès aux soins dans le département de l'Aude

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26256 posée par M. Joël Guerriau

    Demande de modification du zonage de l'agence nationale de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible