Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 2250G posée par M. Stéphane Ravier

    Liberté d'expression sur les réseaux sociaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09467 posée par M. Stéphane Ravier

    Recrudescence des dégradations et profanations de lieux de cultes chrétiens sur le territoire national

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07151 posée par M. Stéphane Ravier

    Interdiction du « burkini » dans les piscines municipales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06290 posée par M. Stéphane Ravier

    Danger représenté par l'union des organisations islamiques de France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03965 posée par M. Stéphane Ravier

    Ostracisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1112G posée par M. Stéphane Ravier

    Surveillance des frontières

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0884G posée par M. Stéphane Ravier

    Lutte contre l'islamisation

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible