Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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393 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

393 questions

Question n° 0895G posée par Mme Anne Souyris

Liberté de la presse, liberté d'expression et défense de l'audiovisuel public

Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

16/05/2024
Pertinence
Question n° 0888G posée par Mme Sabine Drexler

Diagnostic de performance énergétique et bâti patrimonial

Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

01/05/2024
Pertinence
Question n° 0735G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Avenir de l'audiovisuel public

Réponse du Ministère de la culture

08/02/2024
Pertinence
Question n° 07621 posée par M. Fabien Gay

Mémorial national en hommage aux victimes de l'esclavage

En attente de réponse du Ministère de la culture

06/07/2023
Pertinence
Question n° 05519 posée par M. Hervé Maurey

Disparition de nombreux objets des collections nationales

Réponse du Ministère de la culture

23/02/2023
Pertinence
Question n° 04479 posée par M. Hervé Maurey

Disparition de nombreux objets des collections nationales

Réponse du Ministère de la culture

22/12/2022
Pertinence
Question n° 01791 posée par Mme Agnès Canayer

Accès à la lecture pour les personnes aveugles

Réponse du Ministère de la culture

28/07/2022
Pertinence
Question n° 00303 posée par M. Yves Détraigne

Transcription des livres en braille

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 26819 posée par M. Laurent Lafon

Sortie de crise pour les intermittents du spectacle

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26121 posée par Mme Corinne Imbert

Iniquité d'accès à la lecture pour les personnes aveugles

Réponse du Ministère de la culture

13/01/2022
Pertinence