Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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436 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

436 questions

Question n° 02989 posée par Mme Gisèle Gautier

Parité au sein des cabinets ministériels

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

27/12/2007
Pertinence
Question n° 06892 posée par M. André Bohl

Conditions salariales du personnel d'encadrement des établissements pour personnes inadaptées et handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

09/11/1989
Pertinence
Question n° 06717 posée par M. Louis Souvet

Nomenclature des actes de biologie médicale

Réponse du ministère : Solidarité

26/10/1989
Pertinence
Question n° 03726 posée par M. Louis Longequeue

Expérimentation clinique : textes d'application

Réponse du ministère : Solidarité

02/03/1989
Pertinence
Question n° 03729 posée par M. Charles Descours

Réglementation des thérapeutiques parallèles ou alternatives

Réponse du ministère : Solidarité

02/03/1989
Pertinence
Question n° 03748 posée par M. Tony Larue

Utilisation de l'insigne grand invalide civil

Réponse du ministère : Handicapés

02/03/1989
Pertinence
Question n° 03760 posée par M. Pierre Brantus

Remboursement des maladies à 100 p 100

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/03/1989
Pertinence
Question n° 03764 posée par Mme Paulette Fost

Réinstallation du centre de sécurité sociale de Saint-Ouen (Seine- Saint-Denis)

Réponse du ministère : Solidarité

02/03/1989
Pertinence
Question n° 03765 posée par M. Jean Francou

Pension de réversion du conjoint survivant

Réponse du ministère : Solidarité

02/03/1989
Pertinence
Question n° 03780 posée par M. Raymond Bouvier

Représentants des orthophonistes au sein des commissions paritaires régionales

La question est caduque

02/03/1989
Pertinence