Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 11740 posée par M. Daniel Laurent

Prévention des allergies liées à l'ambroisie

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

22/05/2014
Pertinence
Question n° 11542 posée par M. Roland Courteau

Propagation de l'ambroisie, plante allergène et invasive

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

08/05/2014
Pertinence
Question n° 03390 posée par Mme Patricia Schillinger

Lutte contre l'ambroisie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/12/2012
Pertinence
Question n° 22031 posée par M. Gilbert Barbier

Financements en 2012 de l'appel d'offre du programme CESA

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 21669 posée par Mme Jacqueline Alquier

Annulations du programme CESA par l'Agence nationale de la recherche

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21559 posée par Mme Claire-Lise Campion

Utilisation du mercure dans les amalgames dentaires

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

22/12/2011
Pertinence
Question n° 18806 posée par M. Roland Courteau

Forte augmentation de l'asthme allergique

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

02/06/2011
Pertinence
Question n° 17955 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Lutte contre les allergies respiratoires sévères

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17827 posée par M. Marc Daunis

Risques sanitaires liés à la présence de résidus médicamenteux dans les eaux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17831 posée par Mme Patricia Schillinger

Pollution de l'eau

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/03/2011
Pertinence