Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

97 questions

Question n° 01466 posée par M. Jacques Chaumont

Création de zones non fumeurs dans les lieux publics

Réponse du ministère : Santé

15/09/1988
Pertinence
Question n° 08127 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dépenses de santé

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/02/1990
Pertinence
Question n° 10383 posée par M. André Fosset

Politique de prévention concernant la santé publique

La question est caduque

14/06/1990
Pertinence
Question n° 12590 posée par M. Rémi Herment

Avenir des pharmaciens-inspecteurs de santé

Réponse du ministère : Premier ministre

22/11/1990
Pertinence
Question n° 0405S posée par Mme Hélène Luc

Disparition de l'Institut du cancer et d'immunogénétique de Villejuif (Val-de-Marne)

Réponse du ministère : Santé

11/04/1992
Pertinence
Question n° 21637 posée par M. Henri Collette

Renouvellement des membres du comité national d'éthique

Réponse du ministère : Premier ministre

18/06/1992
Pertinence
Question n° 01972 posée par M. Daniel Millaud

Application aux TOM de la convention concernant la prévention des risques causés par les substances cancérigènes

Réponse du ministère : Premier ministre

15/07/1993
Pertinence
Question n° 02594 posée par M. Raymond Courrière

Mise en place dans le département de l'Aude d'une action de dépistage du cancer du sein en zone rurale

Réponse du ministère : Premier ministre

02/09/1993
Pertinence
Question n° 05895 posée par M. Alain Dufaut

Changement d'heure

Réponse du ministère : Premier ministre

28/04/1994
Pertinence
Question n° 13424 posée par M. Serge Mathieu

Aggravation de la pollution atmosphérique

Réponse du ministère : Environnement

18/01/1996
Pertinence