Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0092S posée par M. Paul Masson

    Lutte contre la toxicomanie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09172 posée par M. Georges Gruillot

    Commission de réflexion sur la drogue et la toxicomanie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09787 posée par M. Paul Girod

    Rapport " Roques " : dangerosité des drogues et de l'alcool

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10199 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des activités de la mission interministérielle contre la drogue et la toxicomanie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10200 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique de lutte contre les drogues et la toxicomanie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13739 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nouvelle politique de lutte contre les drogues

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0511S posée par M. Henri de Richemont

    Classification des boissons alcoolisées

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15630 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Classification des boissons alcoolisées dans la liste des drogues

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible